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Cher utilisateur de NuvoAir ! Les produits et les services de NuvoAir sont conçus pour surveiller les paramètres respiratoires vitaux et nous sommes fiers de contribuer à la santé de nos utilisateurs. Le présent document explique ce que nous recueillons comme informations lorsque vous consultez notre site Web ou que vous utilisez nos produits et nos services (ci-après, les « Services »). Il explique également de quelle manière exactement nous utilisons et divulguons ces informations. Le présent document relatif à la Politique de Confidentialité est daté du 1er août 2017.
Le présent document relatif à Politique de Confidentialité remplace tout accord précédent ou toute version antérieure de la Politique de Confidentialité existant entre vous et NuvoAir et portant sur l’utilisation des Services.
Afin que NuvoAir puisse offrir ses Services et vous fournir la meilleure expérience possible lors de l’utilisation de ses Services, nous devons collecter et traiter des données personnelles vous concernant. Veuillez noter que vous nous transférez des données lorsque :
Nous recueillons certaines données lorsque vous utilisez notre site Web ou lorsque vous répondez à nos questionnaires, lorsque vous écrivez un commentaire sur notre site, que vous partagez une page sur un réseau social, que vous commandez un produit, etc. Certaines informations sont collectées même si vous n’avez pas de compte NuvoAir. Les principales données que vous êtes susceptible de nous communiquer en consultant et en utilisant nos sites sont :
La création d’un compte utilisateur NuvoAir vous permet d’utiliser nos appareils et nos applications. Vous devrez donc nous fournir certaines données pour vous identifier. Votre compte utilisateur NuvoAir est le composant le plus important de nos Services. Il vous permet d’accéder à vos données personnelles et de les contrôler. Les données sont collectées et utilisées lors de la création d’un compte et/ou d’un profil utilisateur, lors de la connexion à votre compte, de la commande d’un produit depuis votre compte, etc. Les données principales que vous êtes susceptible de nous communiquer lors de la création d’un compte NuvoAir sont les suivantes :
Votre compte NuvoAir vous permet d’utiliser les applications NuvoAir. L’interaction avec ces applications vous donne accès aux services NuvoAir et aux fonctionnalités du produit. Lors de ces interactions, certaines données nous sont communiquées lorsque vous téléchargez, installez et utilisez les fonctionnalités de l’application. C’est par exemple le cas lorsque vous créez un profil, soit pour vous-même soit pour une autre personne que vous gérez avec votre compte, que vous faites un test de spirométrie, que vous répondez à des questionnaires ou que vous renseignez un champ dans l’application, etc.
Voici les données que vous êtes susceptible de nous communiquer en utilisant nos applications (par exemple en créant un profil) en plus des données fournies lors de la création de votre compte :
Lorsque vous contactez avec le service client de NuvoAir, vous nous fournissez des informations qui nous permettent de vous identifier. Les informations qui nous sont communiquées demeurent confidentielles lorsque vous nous contactez via notre site Web ou notre ligne d’assistance.
Afin de répondre à votre demande d’assistance, certaines de vos données peuvent être transmises temporairement à nos équipes jusqu’à ce que le problème soit résolu. Nous nous assurons que nos équipes respectent de façon stricte notre politique de confidentialité et les lois locales régissant la gestion des données.
Voici les données que vous êtes susceptible de nous communiquer en contactant notre service client :
Pour vous présenter vos données et vous proposer les Services
Les données produites sont affichées dans nos applications. Les données peuvent être indiquées comme données brutes ou comme des données après traitement. Certaines fonctions ou services que vous pouvez utiliser demandent un traitement de données particulier. Par exemple, nous devrons traiter les données sur votre fonction respiratoire pour décrire votre niveau de constriction. Ce traitement de données personnelles est nécessaire pour l’exécution de l’accord (les Services).
Pour améliorer les produits et les services de NuvoAir
Afin d’améliorer nos produits et nos services et d’assurer la disponibilité de notre plate-forme et conformément aux meilleures pratiques et aux législations locales, nous conservons un registre des opérations menées sous forme de journal. Nous ne travaillons jamais avec vos données lorsqu’elles vous identifient, à moins que vous ne nous ayez donné votre consentement express, par exemple pour résoudre un problème que vous nous avez signalé en contactant notre service client.
Pour vous communiquer des informations
Nous pouvons, en nous basant sur un intérêt légitime, utiliser certaines données afin de proposer des sondages, des concours, des bons de réduction ou des évènements auxquels vous êtes libres de participer. Le même support doit également être utilisé pour vous fournir des informations sur nos produits, notamment des fonctionnalités, des offres exclusives de la part de NuvoAir ou de nos partenaires, ou d’annoncer de nouveaux produits. Vous pouvez vous désabonner de ces envois à tout moment en cliquant sur le lien « se désabonner » qui se trouve dans les courriels de NuvoAir.
Pour produire des statistiques et/ou des analyses de données agrégées
Nous nous engageons à ne pas vendre vos données personnelles sans votre consentement préalable. Nous croyons que les données peuvent servir l’intérêt collectif. Nous pouvons produire des statistiques et des analyses en utilisant les données collectées. Dans ce cas elles seront d’abord rendues anonymes et/ou agrégées afin de garantir la protection de votre vie privée. Les données ainsi rendues anonymes, qui ne constituent plus des données personnelles, sont utilisées notamment pour :
Pour répondre à certaines exigences légales
Nous pouvons communiquer vos informations personnelles si c’est nécessaire pour respecter une obligation légale, par exemple dans le cadre d’ordonnances judiciaires, de mesures d’instruction in futurum valides, et de tout autre moyen juridique.
Consentement
Le traitement des données géographiques, des cookies, des catégories de données personnelles spéciales, ainsi que tout partage ou transfert de données personnelles vers des Partenaires, se basera sur le consentement que nous vous demanderons de fournir sur le site et/ou sur l’application. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en supprimant votre compte ou en contactant NuvoAir. Toutefois, le retrait de votre consentement n’affectera pas la légalité du traitement de vos données qui a eu lieu avant le retrait.
Chez NuvoAir, nous croyons que vous devez en permanence avoir la possibilité de protéger votre vie privée lorsque vous utilisez nos Services. À cette fin, nous vous garantissons les droits suivants :
Vos données personnelles sont et doivent rester facilement accessibles. NuvoAir Services vous permettra d’exporter vos données personnelles dans un format ouvert afin que vous puissiez facilement accéder, conserver et transférer vos informations à un autre contrôleur de données.
À tout moment, vous pouvez modifier, supprimer ou mettre à jour les données personnelles produites par une mesure active de votre part. Cela peut être fait directement sur la plate-forme de NuvoAir ou sur votre demande.
Vous pouvez vous opposer pour des raisons légitimes au traitement de vos données personnelles en contactant notre service client. Cependant, soyez informé que cette action pourrait limiter le cadre des Services.
Les services de NuvoAir suivent différentes procédures pour protéger vos données. Tout d’abord, vos données sont conservées dans un compte protégé par mot de passe. Deuxièmement, ces mêmes données sont chiffrées en permanence en utilisant les dernières techniques et conformément aux bonnes pratiques du secteur.
NuvoAir a conçu et développé un tableau de bord qui vous montre clairement avec qui vous avez consenti à partager vos données personnelles. Cet outil a été conçu pour vous permettre de contrôler le partage de vos données personnelles avec nos partenaires ou avec d’autres utilisateurs.
Vous disposez en permanence du droit de supprimer des données qui vous identifient directement et indirectement en supprimant votre compte. Cependant, soyez informé que cette action va limiter le cadre des Services.
Nous ne traitons vos données personnelles que pendant le temps nécessaire pour exécuter les Services, c’est-à-dire tant que vous avez un compte actif chez NuvoAir. Si vous ne vous connectez pas à votre compte pendant deux ans, votre compte et toutes les données personnelles vous concernant seront supprimés. Si vous choisissez de supprimer votre compte, toutes les données personnelles seront supprimées dès qu’il aura été confirmé que le compte n’a pas été effacé par erreur.
Un utilisateur peut également créer plusieurs profils d’utilisateurs sous le même compte NuvoAir (« Compte Maître »). Le Compte Maître peut être géré, par exemple, par un prestataire de soins qui gère plusieurs patients dans son compte ou par un parent qui gère ses enfants. Le prestataire de soins (ou parent) sera alors le contrôleur de données en relation avec les données personnelles des patients traitées dans le compte principal et NuvoAir sera le processeur de données. Le prestataire de soins (ou le parent) doit consulter le présent document relatif à politique de confidentialité ainsi que les lois et la législation locales pour savoir comment les données et les informations sont susceptibles d’être traitées et partagées pour un profil particulier contenu dans le Compte Maître.
Vous pouvez choisir d’échanger les données de santé de NuvoAir vous concernant avec des partenaires tiers tels que les médecins, les prestataires de soins, les hôpitaux, les établissements médicaux et les assureurs (ci-après, les « Partenaires »). Sous réserve de votre consentement préalable, NuvoAir peut également recevoir certaines données que vous avez transmises au préalable à un partenaire. L’échange de données peut se faire via notre API d’échange, ou via l’API HealthKit d’Apple :
En fonction de votre localisation géographique, les données seront stockées et traitées de la façon suivante :
Vos données ne seront pas transférées en dehors des pays énumérés ci-dessus sans le consentement explicite de votre part.
NuvoAir s’engage à protéger la sécurité de vos informations et à mettre en place des mesures techniques organisationnelles de sécurité et de protéger vos données personnelles. Si une faille de sécurité entraînait une intrusion non autorisée dans notre système et que celle-ci vous affectait matériellement, NuvoAir vous informera dans les plus brefs délais et vous indiquera par la suite quelles actions ont été prises en réaction. Cependant, soyez assurés que nous utilisons les normes de sécurité les plus récentes et que nous nous conformons aux bonnes pratiques pour vous nous assurer que vos données soient protégées.
Vos données en transit
Nous utilisons les dernières normes de sécurité et suivons les bonnes pratiques. Nous utilisons les méthodes de chiffrement standard du secteur pour protéger vos données en transit. Ceci est communément désigné le terme anglo-saxon de « transport layer security » (ou TLS).
Vos données stockées
Le chiffrement des données stockées est réalisé par l’utilisation d’un certain nombre de technologies de sécurité, notamment des systèmes de stockage sécurisés des clés, des réseaux chiffrés et des API de chiffrement. Les systèmes qui déchiffrent et traitent les données doivent communiquer avec les systèmes qui gèrent les clés.
NuvoAir utilise des cookies ou des technologies similaires, telles que les gifs à un pixel et les balises Web, pour journaliser les données, comme Mixpanel et fabric.io. Nous utilisons à la fois des cookies de session et des cookies persistants. Les cookies sont de petits fichiers texte que nous envoyons à votre ordinateur ou à votre application et que votre ordinateur ou votre application nous envoie à chaque fois que vous consultez notre site. Ils sont propres à votre compte NuvoAir ou à votre navigateur. Les cookies de session n’existent que tant que votre navigateur est ouvert et sont automatiquement supprimés lorsque vous fermez votre navigateur. Les cookies persistants durent jusqu’à ce qu’ils soient supprimés par vous ou par votre navigateur ou jusqu’à ce qu’ils expirent.
Certains cookies sont associés à votre compte NuvoAir et à vos informations personnelles afin de se souvenir que vous êtes connecté. Les autres cookies ne sont pas liés à votre compte NuvoAir, mais sont uniques et nous permettent de faire des analyses de site et de personnalisation, entre autres choses. Vous pouvez configurer votre navigateur pour ne pas accepter les cookies, mais cela peut limiter votre capacité d’utiliser nos Services.
NuvoAir crée et accède à ses propres cookies sur les domaines appartenant à l’entreprise. En outre, nous faisons appel à des tiers, notamment Google Analytics, pour l’analyse de site Web. Vous pouvez exclure les cookies tiers de Google Analytics sur le site Web de ce service.
Nous pouvons modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment et de temps en temps. La version la plus récente de la Politique de Confidentialité est indiquée par la date de version située au bas du présent document relatif à Politique de Confidentialité. Toutes les mises à jour et les modifications entrent en vigueur immédiatement et sur avis, avis que nous pouvons communiquer par tous moyens, notamment, mais sans s’y limiter par la publication d’une version révisée de la présente Politique de Confidentialité, ou par toute autre notification sur le site Web. Nous vous encourageons à revoir le présent document relatif à Politique de Confidentialité souvent pour vous informer des changements susceptibles de vous affecter.
Le responsable du traitement des données personnelles fournies par les particuliers et traité par NuvoAir AB, n° d’immatriculation 556924-7686. Vous avez des questions ou des interrogations concernant NuvoAir, nos Services et la confidentialité ? N’hésitez pas à nous contacter par courrier électronique : privacy@nuvoair.com, ou par voie postale : Riddargatan 17 D, 3 tr., 114 57 Stockholm, Suède.
Veuillez également être informé que vous avez le droit de saisir l’autorité de contrôle compétente dans votre juridiction si vous avez des observations ou des problèmes concernant le traitement fait par NuvoAir de vos données personnelles.
APERÇU
En accédant à notre site Web (ci-après, le « Site »), à l’application (soit avec iOS ou Android), au tableau de bord ou similaire et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez avec nos « Services » et vous reconnaissez et acceptez sans limitation ni réserve, aussi bien les conditions générales suivantes (ci-après, les « Conditions Générales », ou « Conditions »), que toutes conditions générales supplémentaires (comme la Politique de Confidentialité correspondante énoncée au présent document et/ou disponible via un lien hypertexte, ainsi que toutes les lois, les règlements et les directives). Tout au long des conditions générales, « nous », « notre » et « nos » se réfèrent à NuvoAir. Sous réserve de l’acceptation par vous de toutes les conditions, politiques et notifications mentionnées ici, NuvoAir vous offre, à vous utilisateur, les Services, qui comprennent les informations ainsi que tous les outils et services disponibles ici.
Les Conditions Générales s’appliquent à tous les utilisateurs des Services, y compris et sans limitation à ceux qui sont lecteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d’accéder ou d’utiliser nos services. En accédant à, ou en utilisant toute partie des Services, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas les Conditions Générales, vous ne pourrez pas accéder aux Services. Si les Conditions Générales sont considérées comme une offre, l’acceptation est expressément limitée aux présentes Conditions Générales.
Toutes nouvelles fonctionnalités et/ou outils qui seraient ajoutés à la boutique actuelle seront également soumises aux Conditions Générales. Vous pouvez consulter la version en vigueur des Conditions Générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions Générales en publiant des mises à jour et/ou des modifications de nos Services. Il est de votre responsabilité de consulter cette page en permanence pour connaitre les mises à jour et les modifications. L’utilisation continue par vous, ou l’accès par vous aux Services après la publication de tout changement constitue l’acceptation de ces changements.
Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique qui nous permet de vous vendre nos produits et Services.
SECTION 1 — CONDITIONS DES BOUTIQUES EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions Générales, vous déclarez que vous avez au minimum atteint l’âge de la majorité légale dans l’état ou la province où vous résidez, ou que vous avez atteint l’âge de la majorité légale dans l’état ou la province où vous résidez et que vous avez consenti à autoriser n’importe lequel de vos mineurs à utiliser le Service.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées. Vous ne pouvez pas non plus en utilisant le Service, enfreindre les lois, les règlements et les directives de toute juridiction (y compris, mais sans s’y limiter les lois relatives au droit d’auteur).
Il vous est interdit de transmettre ou d’intégrer quelconques vers, virus ou tout autre code de nature destructrice ou malveillante.
Une violation ou un manquement à l’une des Conditions entraînera une résiliation immédiate de votre Service et nous pourrons alors immédiatement prendre des mesures correctives, notamment vous empêcher d’utiliser le service, à tout moment et sans préavis. Si nous avons été affectés ou lésés par votre manquement, nous pourrons à notre entière discrétion chercher à récupérer des dommages-intérêts auprès de vous.
SECTION 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser les Services à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment. Vous reconnaissez que votre contenu (notamment ce qui concerne les cartes de paiement) peut être transféré non chiffré et implique (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques de connexion des réseaux ou des périphériques. Les informations sur les cartes de paiement sont toujours chiffrées lors des transferts via les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service, ou tout contact dans lequel le Service est fourni, sans l’autorisation écrite expresse de notre part.
Les titres utilisés dans le présent document sont là uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent pas ou n’affectent pas autrement les présentes Conditions.
SECTION 3 — EXACTITUDE, INTÉGRALITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous déclinons toute responsabilité en ce qui concerne toute information mise à disposition sur le Site ou sur l’application pour le Service qui s’avèrerait inexacte ou incomplète. Le matériel disponible dans le cadre du Service est fourni uniquement à titre d’information générale et aucune décision ne doit être prise en se fiant à, ou en utilisant exclusivement ces informations, sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute confiance à l’égard du matériel du Service se fait à vos risques et périls.
Ce Site, l’application ou les Services eux-mêmes peuvent contenir des informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement mises à jour et ne sont fournies qu’à titre indicatif. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu à tout moment, mais nous n’avons aucunement l’obligation de mettre à jour les informations sur notre site, dans l’application ou dans nos Services. Vous reconnaissez qu’il est de votre responsabilité de surveiller les changements de nos Services.
SECTION 4 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES TARIFS
Les tarifs de nos produits et de nos Services peuvent de temps à autre être soumis à des révisions. Par ailleurs, nous nous réservons le droit de mettre à jour à tout moment et sans préavis la grille tarifaire des Services offerts, notamment pour l’utilisation de notre application, du tableau de bord ou de tout autre Service futur offert par NuvoAir. Dans ce cas, vous pourrez décider de ne plus continuer à utiliser le ou les Services que vous utilisez actuellement en ne payant pas le nouveau tarif pour le ou les Services, vous n’aurez pas le droit de réclamer le droit d’utiliser un quelconque Service sans paiement, ou en payant le tarif qui était applicable avant l’entrée en vigueur de la modification.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Nous ne saurons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers quelconque pour toute modification, changement de tarif, suspension ou cessation du Service.
SECTION 5 —PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent n’être disponibles que sur le site. Pour plus d’informations sur l’utilisation prévue, les garanties, etc. pour notre produit de spiromètre, voir l’Annexe 1. Ces produits ou services peuvent exister en quantité limitée et le retour ou l’échange ne se font que conformément à nos procédures de retour, veuillez vous reporter à l’Annexe 1.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher les couleurs et les images des produits qui figurent dans la boutique d’une manière aussi fidèle que possible. Nous ne pouvons pas garantir que l’écran de votre ordinateur affichera les couleurs avec précision et par conséquent les couleurs et les images du produit affichées sur votre écran peuvent différer de la réalité.
Nous nous réservons le droit, mais sans en avoir l’obligation, de restreindre la vente de nos produits ou de nos Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou de Services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la fourniture de tout produit ou Service à tout moment. Toute offre de produit ou de Service devient nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, des Services, des informations ou de tout autre matériel acheté ou obtenu par vous soit conforme à vos attentes ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.
SECTION 6 — DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
NuvoAir possède et conservera tous les droits de propriété, y compris mais sans s’y limiter les droits de propriété intellectuelle de tous les contenus et de chaque aspect du Site, de l’application, des Services et des produits. Ni le titre ni les droits de propriété intellectuelle ne vous sont transférés lors de l’utilisation de, ou de l’accès aux Services.
Vous êtes autorisé à accéder aux Services et à toutes les informations qui s’y trouvent et à les utiliser, uniquement pour votre usage personnel et pour un usage non commercial.
Les matériels contenus dans les Services ne peuvent être utilisés que dans le cadre des présentes Conditions Générales. Vous ne pouvez ni distribuer, modifier, adapter, transmettre, traduire, réutiliser, republier, reproduire, copier, afficher, télécharger ou utiliser aucune information contenue dans les Services, de quelque manière que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de NuvoAir. En outre, vous ne pouvez utiliser aucune des informations mises à disposition dans les Services à des fins commerciales.
Sauf disposition contraire prévue par le présent paragraphe, NuvoAir ne garantit ni ne considère que l’utilisation par vous des matériels affichés dans les Services ne porteront pas atteinte aux droits de tiers qui ne sont ni la propriété de NuvoAir ni affiliés à cette dernière. À l’exception de l’autorisation limitée ci-dessus, il ne vous est accordé ou conféré aucune licence ou aucun droit ni sur les informations ni sur aucun copyright appartenant à NuvoAir ou à une tierce partie.
Ces Services peuvent contenir ou faire référence à des informations propriétaires, des technologies, des produits, des processus ou d’autres droits de propriété appartenant à NuvoAir et/ou à d’autres parties. Aucune licence ni droit ne vous est accordé ou conféré sur ces marques, brevets, secrets commerciaux, savoir-faire, technologies, produits, processus et autres droits de propriété appartenant à NuvoAir et/ou à d’autres parties.
SECTION 7 — EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous nous passez. Nous pouvons à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de paiement et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d’annulation d’une commande par nous, nous pouvons tenter de vous informer en vous contactant à l’adresse de courriel et/ou l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre propre opinion, semblent être placées par des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, pertinentes, complètes et exactes pour chaque achat effectué dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et toutes autres informations, notamment votre adresse de courriel, votre numéro de carte de paiement et sa date d’expiration, afin que nous puissions réaliser vos transactions et vous contacter au besoin.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retours.
SECTION 8 — OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune surveillance.
Vous reconnaissez et acceptez que nous offrons un accès à ces outils « en l’état », et donc sans aucune garantie ou condition de quelque nature que ce soit, et sans aucun cautionnement. Nous n’assumons aucune responsabilité découlant de, ou en relation à l’utilisation par vous d’outils tiers facultatifs.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs offerts par les Services se fait à vos propres risques et à votre discrétion et vous devez vous assurer de vous être familiarisé avec les conditions sous lesquelles ces outils sont offerts par le ou les fournisseurs tiers concernés, et d’accepter ces conditions.
Nous pourrions également offrir à l’avenir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via les Services NuvoAir (notamment la mise à disposition de nouveaux outils et ressources), tous ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions Générales.
SECTION 9 — LIENS DE PARTIES TIERCES
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des documents provenant de tiers.
Ces liens tiers présents dans les Services peuvent vous diriger vers des sites Web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous n’avons pas la responsabilité d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude et nous ne garantissons pas et n’endosserons aucune responsabilité concernant les documents tiers ou les sites Web tiers ou tout autre matériel, produit ou service en provenance de tiers.
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SECTION 10 — COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
Si à notre demande, vous nous envoyez des soumissions particulières (par exemple en participant à des concours) ou, si sans demande de notre part vous nous envoyez des idées, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments créatifs, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou par tout autre moyen (collectivement désignés « commentaires »), vous acceptez que nous puissions à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque façon que ce soit et dans n’importe quel média, tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous sommes et ne serons pas tenus (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une indemnité pour tout commentaire ; ou (3) de répondre à tout commentaire.
Nous pouvons, mais sans en avoir l’obligation, surveiller, modifier ou supprimer des contenus que nous considérons, à notre entière discrétion, comme illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou répréhensibles d’une autre façon, ou comme constituant une violation de la propriété intellectuelle d’un tiers ou des présentes Conditions Générales.
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SECTION 11 — RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Une Politique de Confidentialité analogue décrit les façons dont les informations sur les personnes qui visitent le Site et/ou l’application et qui utilisent les Services, peuvent être collectées, utilisées, divulguées, transférées et stockées par nos soins. Sauf pour ce qui concerne les informations couvertes par la Politique de Confidentialité, toute communication ou matériel que vous transmettez via les Services, notamment toute donnée, question, commentaire, suggestion ou similaire est, et sera traité comme étant non confidentiel et non-propriétaire.
Si vous nous envoyez des informations ou du matériel, ou si vous publiez des informations ou des documents via les Services, il est de votre seule responsabilité de vous assurer que vous êtes autorisé à entreprendre de telles actions et que vos actions ne porteront pas atteinte aux droits d’un tiers. Vous reconnaissez et acceptez que dès réception NuvoAir obtienne automatiquement et immédiatement une licence éternelle, non exclusive, sans redevance, transférable et susceptible de sous-licence sur ces informations et matériels, avec un droit d’usage intégral et gratuit, y compris, mais sans s’y limiter, un droit d’apporter des modifications, y compris le retrait, et de publication de l’information et du matériel.
Vous acceptez d’indemniser NuvoAir et de nous dégager de toute responsabilité pour tous frais, litiges, dommages ou dépenses engagés par NuvoAir, ou pour lesquels NuvoAir pourrait se retrouver responsable, pour toute plainte de violation de propriété intellectuelle ou autre litige relatif à l’information ou au matériel que vous envoyez à NuvoAir ou publiez dans les Services.
NuvoAir peut, mais sans en avoir l’obligation, supprimer tout contenu que NuvoAir, à son entière discrétion, estime en violation des présentes Conditions Générales.
SECTION 12 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Parfois, des informations disponibles via nos Services ou dans le Service peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner des descriptions de produits, des prix, des promotions, des offres, des frais d’expédition de produit, des délais de livraison et les disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes si des informations dans les Services ou sur un quelconque Produit connexe étaient inexactes, à tout moment et sans préavis (notamment après la passation de votre commande).
Nous n’assumons aucunement l’obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations contenues dans les Services ou sur tout Produit ou Site connexe, y compris et sans limitation, les informations sur les prix, sauf lorsque la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement appliquée dans le Service ou sur un quelconque Produit ou Site ne doit être vue comme indiquant que toutes les informations contenues dans le Service ou sur un quelconque Produit ou site Web associé ont été modifiées ou mises à jour.
SECTION 13 — UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions Générales, il vous est interdit d’utiliser les Services ou son contenu :(a) à toutes fins illégales ;(b) pour demander à d’autres personnes de se livrer ou de participer à des actes illégaux ;(c) d’enfreindre les règlements, les règles, les lois ou les ordonnances locales, nationales, internationales, fédéraux, provinciaux ou étatiques ;(d) d’enfreindre ou de violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui ;(e) de harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;(f) de soumettre des informations fausses ou trompeuses ;(g) de télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou qui pourrait être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera le fonctionnement ou l’exploitation du Service ou de tout Produit ou Site apparenté, d’autres sites Web ou l’Internet ;(h) de recueillir ou de tracer les données personnelles d’autrui ;(i) d’envoyer du courrier électronique non sollicité en masse (spam), de procéder à de l’hameçonnage (phish), détourner le trafic d’un site web (pharm), de procéder à des attaques par ingénierie sociale (pretext), à piler un site web (spider ou crawl), ou à en copier le contenu (scrape) ;(j) à toute fin obscène ou immorale ; ou(k) d’interférer avec, ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout Produit ou Site apparenté, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre un terme à l’utilisation par vous du Service ou de tout Produit ou site Web connexes dans le cas d’une quelconque utilisation interdite et si nous avons été affectés ou lésés par l’utilisation interdite du Site, des produits et/ou des Services, nous pouvons à notre seule discrétion chercher à récupérer des dommages et intérêts auprès de vous.
SECTION 14 — EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que l’utilisation par vous de notre Service sera ininterrompue, opportune, sûre ou dépourvue d’erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l’utilisation du Service seront précis ou fiables.
Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le Service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans préavis.
Vous reconnaissez expressément que l’utilisation par vous ou l’impossibilité pour vous d’utiliser le Service se fait à vos risques et périls. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf dans les cas expressément définis par nous) fournis « en l’état » pour que vous puissiez les utiliser, sans aucune garantie ou condition de quelque nature que ce soit, implicite ou explicite, notamment en ce qui concerne les garanties implicites ou les conditions de qualité marchande, l’aptitude à un usage particulier, la durabilité, le titre et la non-violation.
En aucun cas, NuvoAir, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne seront tenus responsables de toute blessure, perte, litige ou tout dommage direct, indirect, incident, punitif, spécial ou dommage consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, la perte de profits, les pertes de revenus, les pertes d’épargne, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’ils soient contractuels, délictuels (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou non découlant de l’utilisation par vous de tout service ou de tout produit acheté à l’aide du service, ou pour tout autre litige lié de quelque manière que ce soit à l’utilisation par vous du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s’y limiter, les erreurs ou omissions dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de toute nature résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou mis à disposition via le Service, même après avoir été informé de la possibilité de leur existence. En ce qui concerne les États ou les juridictions qui n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité est limitée au plafond maximal prévu par la loi.
SECTION 15 — INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et exempter de toute responsabilité NuvoAir et notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, sous-traitants, fournisseurs, prestataires de services, stagiaires et employés, en cas de litige ou de réclamation, notamment en ce qui concerne les honoraires raisonnables d’avocat, initiés par un tiers en raison ou découlant de la violation par vous des présentes Conditions Générales ou des documents qu’ils incorporent par renvoi, ou de la violation par vous de toute loi ou des droits d’un tiers.
SECTION 16 — SÉPARABILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurerait néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable serait réputée séparée des présentes Conditions Générales, cette décision n’affecterait pas la validité et le caractère de force exécutoire de toute autre disposition restante.
SECTION 17 — CESSATION
Les obligations et les responsabilités des parties engagées avant la date de cessation survivront à la cessation de la présente convention à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions Générales sont en vigueur sauf si vous ou nous y mettons fin. Vous pouvez mettre fin aux présentes Conditions Générales à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou lorsque vous cessez d’utiliser nos Services.
Si nous déterminons, à notre entière discrétion, que vous avez échoué, ou si nous soupçonnons que vous avez échoué à vous conformer à toute disposition énoncée dans le présent document, nous pouvons également mettre fin aux présentes Conditions Générales à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de clôture incluse ; et/ou nous pouvons en conséquence vous interdire d’accéder à nos Services (ou à une partie de ces derniers).
SECTION 18 — CLAUSE D’INTÉGRALITÉ
L’omission par nous d’exercer ou de faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes conditions générales ainsi que toutes les politiques ou règles d’exploitation publiées ou mises à disposition par nous dans les Services ou en relation au Service constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous, et régissent l’utilisation par vous du Service, se substituant à tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, établis par voie orale ou écrite, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, les versions antérieures des Conditions Générales).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions Générales ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.
SECTION 19 — DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales ainsi que les accords distincts par lesquels nous vous fournissons les Services seront régis et interprétés conformément au droit Suédois, nonobstant tout principe de conflit de lois.
SECTION 20 —CHANGEMENTS AUX Conditions Générales
Vous pouvez consulter la version en vigueur des Conditions Générales à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions Générales en publiant des mises à jour et des modifications à nos Services. Il est de votre responsabilité de consulter nos Services périodiquement pour connaitre les modifications. L’utilisation continue par vous, ou l’accès par vous aux Services ou au Service après la publication de tout changement des présentes Conditions Générales constitue l’acceptation de ces changements.
SECTION 21 — COORDONNÉES
Les questions sur les Conditions Générales doivent nous être envoyées à info@nuvoair.com.
Annexe 1 – Utilisation du produit, Air Smart Spirometer
INDICATIONS D’UTILISATION
Air Smart Spirometer est destiné à mesurer le volume expiratoire forcé en 1 sec (FEV1) et la capacité vitale forcée (FVC) dans une manœuvre expiratoire forcée. Ces mesures peuvent être utilisées pour la détection, l’évaluation et la surveillance des maladies affectant la fonction pulmonaire, comme l’asthme bronchique, la BPCO/MPOC et la fibrose kystique. Air Smart Spirometer est destiné à être utilisé par :
Un adulte compétent peut aider un enfant capable d’effectuer le test de spirométrie, avec une utilisation indicative à domicile. Le diagnostic réel doit être effectué par un professionnel de la santé, l’utilisation à domicile reste à titre indicatif
LIMITATIONS D’UTILISATION ET CONTRE-INDICATIONS
Un test de spirométrie ne doit être effectué que lorsque l’utilisateur est au repos (c’est-à-dire ne souffre pas d’essoufflement) et en bonne santé, par conséquent dans un état approprié au test.
Une analyse des résultats d’un test de spirométrie seul ne suffit pas pour établir un diagnostic d’état clinique. L’interprétation des tests et le traitement suggéré doivent être faits par un médecin.
Un test de spirométrie correct dépend de la capacité de l’utilisateur à inhaler et à expirer l’air complètement et aussi vite que possible. Si ces conditions de base ne sont pas respectées, les résultats obtenus lors des tests de spirométrie ne seront pas précis et par conséquent les résultats des tests ne seront « pas acceptables ».
L’acceptabilité d’un test incombe à l’utilisateur. Une attention particulière doit être accordée lors du test des personnes âgées, handicapées et des enfants.
L’appareil ne doit jamais être utilisé lorsqu’il est possible ou probable que la validité des résultats soit compromise en raison de facteurs externes.
Certaines conditions peuvent présenter un danger relatif pour un patient ou affecter la validité de la performance et des résultats de la spirométrie. Ces éléments incluent, mais sans s’y limiter : état cardiovasculaire instable, angine instable, infarctus du myocarde récent (moins d’un mois) ou embolie pulmonaire, hémoptysie d’origine inconnue, pneumothorax récent, anévrisme thoracique, abdominal ou cérébral, intervention chirurgicale thoracique, abdominale ou oculaire, troubles aigus tels que nausées ou vomissements, détresse respiratoire sévère, limitations physiques, troubles cognitifs, démence.
GARANTIE
NuvoAir AB (« NuvoAir ») garantit que, pendant une période d’une (1) année suivant la livraison, le Air Smart Spirometer que vous avez acheté : (a) fonctionnera conformément aux spécifications publiées, et (b) sera exempt de défauts de matériaux ou de fabrication. Dans le cas où le Air Smart Spirometer ne respecterait pas cette garantie, sous réserve des conditions énoncées dans les présentes conditions générales, la seule obligation de NuvoAir sera, à son choix, de remplacer le Air Smart Spirometer en question ou de rembourser le prix de l’achat.
Cette garantie ne s’appliquera pas aux Air Smart Spirometers qui ont été (a) endommagés par la foudre, l’eau, (b) négligés, modifiés, abusés ou utilisés à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été fournis, (c) ouverts par vous ou par un tiers, (d) utilisés conjointement avec un produit tiers ou des produits non approuvés à l’avance par NuvoAir, ou (e) utilisés de manière incompatible avec les instructions données par NuvoAir.
Dans le cas où NuvoAir remplacerait un Air Smart Spirometer défectueux sous garantie, le produit remplacé sera couvert jusqu’à la fin de la période de garantie d’origine, mais aucun remplacement ne prolongera le délai de garantie après le deuxième anniversaire (2) de la date de livraison du Air Smart Spirometer d’origine.
La présente garantie contient l’intégralité de l’accord entre vous et NuvoAir en ce qui concerne les questions relatives à la garantie et remplace tous les autres déclarations ou accords écrits ou oraux relatifs à l’objet de la présente garantie, sauf que (le cas échéant) les conditions générales de toute autre garantie ou contrat de maintenance établis entre vous et NuvoAir qui complètent ou incorporent explicitement, et ne remplacent pas ou ne modifient pas les conditions générales de la présente garantie, s’appliqueront également au Air Smart Spirometer que vous avez acheté.
Dans la mesure où toute autre garantie ou contrat de maintenance entre vous et NuvoAir remplace ou modifie expressément les conditions générales de la présente garantie, ces conditions remplacées ou modifiées ne s’appliquent pas à moins que vous (ou votre distributeur, le cas échéant) et NuvoAir l’acceptent par écrit dans un document signé. Si vous avez acheté le Air Smart Spirometer auprès d’autre partie que NuvoAir, NuvoAir se réserve le droit d’exiger une preuve d’achat pour vérifier l’exactitude de votre demande.
Tous les litiges découlant de l’achat ou de l’utilisation du Air Smart Spirometer, notamment les réclamations de garantie, seront régis par le droit Suédois sans égard aux principes de conflits de lois. Toute action découlant ou relative au Air Smart Spirometer doit être exclusivement être portée devant le tribunal local de Stockholm, en Suède, et en acceptant le Air Smart Spirometer, vous reconnaissez la compétence de cette juridiction et acceptez de ne pas attaquer la compétence personnelle de la juridiction ou de faire valoir un forum non approprié ou de tenter par d’autres moyens de transférer ces actions ou de contester la compétence de cette juridiction.
PROCÉDURES DE RETOUR
Vous devez prendre en charge et payer les frais d’expédition pour renvoyer un Air Smart Spirometer défectueux à NuvoAir. NuvoAir prendra en charge et paiera les frais d’expédition par voie terrestre pour tous les produits remplacés ou retournés vers vous en Europe. Les autres frais d’expédition sont à votre charge. NuvoAir n’offre pas de service de réparation sur site pour les Air Smart Spirometers défectueux ou pour résoudre tout problème relatif à l’utilisation des produits de remplacement.
